CHATEAU DES VIOLETTES
Présentation de la marque CHATEAU DES VIOLETTES
Déposée le 12 avril 1996 par GFA BOUTETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DES VIOLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DES VIOLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES VIOLETTES arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.
GFA BOUTET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 avril 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°456410 - Publication au BOPI 2007-04-10
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-36
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Inscription le 19 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621272 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615436 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-04-12